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Les études de l'ADIL |
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En plus de ses missions de conseil, l'ADIL du Doubs assure également une mission d'observation du marché du logement, ceci afin de contribuer au développement de la connaissance du fonctionnement des marchés locaux et d'être ainsi un outil d'aide à la décision pour l'ensemble de ses partenaires, publics ou privés.
On pourrait résumer ainsi les objectifs de l'observatoire du logement : développer des outils de connaissance dans des domaines où celle-ci fait défaut et où l'acuité des problèmes l'exige.
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C'est ainsi, par exemple, qu'à été mis en place à partir de 90, un observatoire des loyers du parc locatif privé. Il était à l'époque le seul observatoire des loyers fonctionnant en province. Créé dans le but de faciliter l'accès aux références de loyers imposées par la loi, il avait aussi pour objectif d'aider à mieux connaître le marché locatif privé et son évolution. À partir de 93, cet outil s'est enrichi grâce à la participation de l'ADIL à l'enquête nationale annuelle sur l'évolution des loyers du secteur privé, réalisé à l'initiative du Ministère du Logement. Depuis cette date la procédure a été reconduite chaque année et l'ADIL est devenue un des points d'observation du marché locatif en France.
Mais l'observatoire des loyers n'est pas le seul outil développé à l'ADIL. D'autres domaines font l'objet d'analyses régulières, on peut citer la plus significative :
l'analyse de l'offre foncière au 01/01/2003 dans le département (+ annexes au 01/01/2003 au document)
En plus de ces outils pérennes, des études ponctuelles sont réalisées parmi les plus marquantes on citera :
- Connaissance du parc locatif privé et du niveau des loyers sur la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en 2001,
- Connaissance du parc locatif privé et du niveau des loyers sur la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard en 2001,
- 2 ATLAS départementaux sur le logement pour le Doubs et de la Haute Saône,
- les mutations immobilières dans le département du Doubs de 1989 à 2001 (synthèse de ces mutations)
Vous trouverez ci-dessous des extraits des études les plus récentes.
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1. Le parc locatif privé et l'évolution des loyers à Besançon
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Depuis 1993, l'ADIL du Doubs est sollicitée chaque début d'année par le Ministère de l'Équipement, des Transports et du Logement, pour collaborer à l'enquête nationale sur l'évolution des loyers du secteur privé.
Ces enquêtes qui se déroulent simultanément dans onze agglomérations de province et dans l'agglomération parisienne s'inscrivent dans le cadre de la loi du 6 juillet 1989 tendant à l'amélioration des rapports locatifs. Elles contribuent à l'élaboration du rapport sur l'évolution des loyers que le gouvernement dépose, chaque année, sur le bureau des Assemblées .
L'objectif d'un tel travail est de fournir un indice d'évolution du prix des loyers . Mais au-delà de cet objectif principal, ces enquêtes permettent également d'avoir une connaissance précise des niveaux de loyer, de la structure du parc locatif et des changements qui l'affectent. Elles fournissent aussi d'intéressants points de comparaison entre agglomérations.
Vous pouvez télécharger nos différents rapport loyers : le dernier en date (rapport loyer 2002) ou de plus anciens (rapports loyers 2001 ou 2000)
Nous avons reproduit ci-dessous quelques uns des résultats issus de la dernière enquête réalisée.
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| Tableau 1 - Loyer moyen mensuel des logements en (F/m2) et (E/m²) |
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1992
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1994
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1995
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1996
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1997
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1998
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1999
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2000
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2001
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2002
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30,60F
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33,30F
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35,00F
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35,60F
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36,30F
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37,20F
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38,00F
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38,70F
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41,00F
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42,51F
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4,66E
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5,08E
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5,34E
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5,43E
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5,53E
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5,67E
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5,79E
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5,90E
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6,24E
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6,48E
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| Tableau 2 - Loyer moyen selon le type des logements en 2002 (F/m2) et (E/m²) |
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2. Le parc locatif privé dans l'agglomération de Montbéliard et la Zone Frontalière
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Les disparités de niveaux de loyers par type de logements sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Montbéliard*
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| *Les informations présentées dans cette figure sont issues de la 1ère exploitation des résultats de l'enquête sur le parc locatif privé et l'évolution des loyers menée sur le territoire de la CAPM en 2002. (état au 01/01/02) |
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Les disparités de niveaux de loyers par type de logements sur le secteur frontalier (Pontarlier - Morteau) (mars 2003)
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| L'Adil réalise chaque année, en collaboration avec la DDE, une enquête auprès de tous les lotisseurs publics ou privés ayant obtenu une autorisation de lotissement de plus de 3 lots avant le premier janvier de l'année considérée.
Au delà du bilan général de la situation de l'offre foncière dans le Doubs, cette enquête a aussi pour objectif l'analyse du marché et de ses évolutions à l'intention des professionnels (aménageurs, lotisseurs, constructeurs) et des collectivités locales très présentes dans ce secteur. L'analyse de l'offre, des prix, de la taille des lots, mais également l'évolution des ventes permettent aux acteurs de situer les opérations en cours et d'appréhender au mieux leurs projets futurs.
Nouveauté : La liste des offres disponibles par bassins d'habitat au 01/01/04 est en ligne
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